Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MELTIS
MILLET, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4032711
Date de dépôt :
16/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/09/2023
MELTIS de MILLET

Présentation de la marque MELTIS

Déposée par voie électronique le 16 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MELTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MILLET domicilié(e) 1 boulevard Louis XI - 37000 - TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 695 590 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19 rue de Milan - 75009 - PARIS - France.

La marque MELTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MELTIS est expirée depuis le 16 septembre 2023.

MILLET a également déposé les autres marques suivantes : ALPES SHOP , (Marque figurative) , LE SHERPA , M-TREK SYSTEM , M-SPRING , TRUE PRODUCTS REAL PEOPLE , CARLINE , SILVER III , FALCON , DIAMOND


MILLET, Société par actions simplifiée - 1 boulevard Louis XI - 37000 - TOURS - France - SIREN 342695590


CABINET WAGRET - 19 rue de Milan - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; portes, y compris portes de garages (métalliques) ; fenêtres métalliques ; battants, dormants, arrêts, cadres, armatures, châssis, galets, paumelles, croisillons, parcloses (parties de fenêtres ou de portes), tringlerie (autres que les tringles de rideaux), ferrures, garnitures, caches, poignées et poignées-poussoirs de portes, de fenêtres (métalliques) ; huisseries métalliques ; charnières métalliques ; panneaux métalliques, avec ou sans vitrage, pour la réalisation de portes ; grilles et barreaux de grilles métalliques pour portes et fenêtres ; serrurerie métallique non électrique ; dispositifs non électriques d'ouverture et de fermeture de portes, de fenêtres et de volets ; quincaillerie métallique, notamment pour portes et fenêtres ; blindages, y compris blindages de portes ; heurtoirs métalliques pour portes ; volets battants, volets roulants et plus généralement volets (métalliques) ; caissons de volets roulants (métalliques) ; métaux communs et leurs alliages ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; joints (autres que les parties de moteurs) pour la construction et le bâtiment et plus particulièrement joints pour fenêtres, portes et vitrages ; mastics pour joints ; matières isolantes ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; fenêtres et portes non métalliques ; battants, dormants, cadres, armatures, châssis, croisillons, parcloses (parties de fenêtres ou de portes), caches de portes, de fenêtres (non métalliques) ; huisseries non métalliques ; panneaux non métalliques, avec ou sans vitrage, pour la réalisation de portes et notamment de portes d'entrée ; volets battants, volets roulants et plus généralement volets (non métalliques) ; caissons de volets roulants (non métalliques) ; verres pour vitres (à l'exception du verre pour vitres de véhicules) ; verre de construction ; vitres (verre de construction) ; verre et vitrages isolants (construction) ; doubles vitrages ; vitrages feuilletés (construction) ; verre et vitrages armés ; vitraux ; profilés non métalliques pour la fabrication, la décoration ou la rénovation de fenêtres et portes ;

Services de pose, d'installation, d'entretien, de réparation et de rénovation d'éléments de vitrerie et de menuiserie, notamment de portes, fenêtres, stores et volets ; services de construction et d'installation de portails et de clôtures en PVC, bois, aluminium ou acier ; informations et conseils en matière de construction, de pose, d'installation, d'entretien, de réparation et de rénovation, notamment dans les domaines de la vitrerie et de la menuiserie ; services de construction d'édifices ; services de réparation et de rénovation dans le domaine du bâtiment ; supervision (direction de travaux) de construction et d'installation de portes, fenêtres et volets ; remplacement à domicile dans le domaine de la vitrerie et de la menuiserie ; services d'isolation et ventilation de l'habitat ; services de dépannage, réparation et/ou maintenance de constructions transportables métalliques et produits métalliques, à savoir câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; portes métalliques coupe-feu ; grilles et rideaux de porte métalliques ; cloisons métalliques grillagées ; portiques métalliques ; escaliers, rampes et garde-corps en métal ; installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol ; travaux de plomberie.